Depuis un an, la Russie offre un cadre juridique favorable aux contrefacteurs. En conséquence logique, le nombre de cas de contrefaçons a explosé sur les sites de e-commerce russes. Alors que la Chine était jusqu’ici le principal fournisseur de produits contrefaits, la situation à changée et la Russie pourrait bien devenir le nouveau leader de la contrefaçon en ligne.

La société Humind, spécialisée dans la veille et le data intelligence, surveille puis 2015 les utilisations abusives de marques sur les sites de e-commerce et les places de marché en ligne. Or, selon Alexandre Sonnet, Directeur de Humind, “La Chine représentait près de 80% des cas de contrefaçons détectés jusqu’en 2022”. Mais un changement important s’est produit depuis plusieurs mois : les grandes plateformes de e-commerce ont pratiquement éliminé la plupart des faux produits.

Chine : vers le respect des droits de propriété intellectuelle ?
Ce changement est intervenu en février 2022, à la suite des accusations du Bureau du Représentant américain au Commerce (USTR), reprochant à des sites comme Alibaba ou Tencent de laisser les vendeurs écouler des marchandises contrefaites. Les États-Unis et la Chine étaient alors en pleines négociations diplomatiques et la propriété intellectuelle représentait un enjeu majeur. La Chine semble avoir répondu avec efficacité car les grandes plateformes ont rapidement éliminé la plupart cas de contrefaçons précédemment détectés.

La guerre en Ukraine a changé la donne
De son côté, en réponse aux sanctions occidentales après l’invasion de l’Ukraine, la Russie a modifié sa législation sur la propriété intellectuelle. Cette réforme adoptée en Mars 2022 légalise l’importation, l’exportation, ainsi que la vente de produits contrefaits. Cette situation permet à la Chine de se positionner comme un acteur respectant le droit international, laissant à la Russie le rôle de contrefacteur. Alexandre Sonnet constate que pour la première fois, “la Russie est passée devant la Chine” en nombre de cas.

Un réseau de contrefacteurs plus complexe
Pourtant en France, les douanes françaises ont annoncé en Février 2023 que “les données relatives aux saisies de contrefaçons en provenance de Russie” n’ont pas fait l’objet d’un signalement particulier. Il est en effet devenu plus difficile pour les Douanes de détecter des contrefacteurs. Les produits n’en viennent pas directement de Russie, ou même de Chine : les marchandises transitent par d’autres pays pour être ensuite vendues.

La bonne nouvelle est de constater un progrès significatif de la Chine sur le respect de la propriété intellectuelle, en s’engageant effectivement à faire reconnaître ces droits. Il ne faut cependant pas être dupe : les chinois continuent à produire l’essentiel des contrefaçons, mais désormais cachés derrière l’Ours Russe.

Une activité illégale et coûteuse pour les entreprises
Le “marché du faux” touche beaucoup de secteurs comme les médicaments, produits chimiques et cosmétiques, parfums et marques de vêtements. Ces copies illégales présentent des risques directs pour les consommateurs, qui peuvent acheter des produits de mauvaise qualité voire dangereux, sans le savoir. Les entreprises, quant à elles, subissent des pertes de chiffre d’affaires et une atteinte à leur image qui peut être durable.

Comment lutter contre la contrefaçon de marque ?
La surveillance des marques sur le web et les places de marché apparait comme une solution efficace. Il existe des solutions qui permettent de détecter les cas suspects en fonction de différents paramètres, comme le niveau de visibilité des marques usurpées et de similarité des produits vendus. Humind utilise différents algorithmes d’intelligence artificielle pour la détection mais aussi des analystes qui valident les cas identifiés. Après l’identification des principaux contrefacteurs, des actions de signalement en ligne peuvent être réalisées, ainsi que l’envoi de lettres de mise en demeure pour faire cesser l’utilisation des marques protégées. Ce processus permet à une entreprise de défendre son portefeuille de marques et de mieux gérer les risques.

Par Alexandre SONNET
Président de Humind

Pour en savoir plus sur la contrefaçon de marques, merci de nous contacter

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